Marque enregistrée - Marque en vigueur

Elisheva
Madame Elise Moreau

Numéro de dépôt :
4456468
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
Elisheva de Elise Moreau

Présentation de la marque Elisheva

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par madame Elise Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elisheva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est madame Elise Moreau domicilié(e) 4 Rue de l'Abbé Derry - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisheva, Madame Elise Moreau domicilié(e) 4 Rue de l'Abbé Derry - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France.

La marque Elisheva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elisheva arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.

Elise Moreau a également déposé les autres marques suivantes : BALUKA , Elicheva


Madame Elise Moreau - 4 Rue de l'Abbé Derry - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France


Elisheva, Madame Elise Moreau - 4 Rue de l'Abbé Derry - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 18 juin 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°758920 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Inscription le 10 mars 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°782333 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

Cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Grandes serviettes de bain; Serviettes de bain; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Costumes de bain [maillots de bain]; Maillots de bain; Maillots de bain avec soutien-gorge intégré; Maillots de bain d'une seule pièce; Maillots de bain pour femmes; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.