Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par madame Elise Moreau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Elisheva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-25 du 22 juin 2018.
Le déposant est madame Elise Moreau domicilié(e) 4 Rue de l'Abbé Derry - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisheva, Madame Elise Moreau domicilié(e) 4 Rue de l'Abbé Derry - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France.
La marque Elisheva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elisheva arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.
Elise Moreau a également déposé les autres marques suivantes : BALUKA , Elicheva
Madame Elise Moreau - 4 Rue de l'Abbé Derry - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France
Elisheva, Madame Elise Moreau - 4 Rue de l'Abbé Derry - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France
Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Inscription le 18 juin 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°758920 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Inscription le 10 mars 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°782333 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10
Cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Grandes serviettes de bain; Serviettes de bain; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Costumes de bain [maillots de bain]; Maillots de bain; Maillots de bain avec soutien-gorge intégré; Maillots de bain d'une seule pièce; Maillots de bain pour femmes; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Elisheva"